Mentions légales

1. PRÉSENTATION DU SITE

Propriétaire : L’OAD

  • Numéro SIRET : 78235391600011
  • Numéro TVA Intracommunautaire : FR96782353916

Création du site web :

  • Le site a été réalisé par Le Jardin de la Com’
  • Laurène Desjardins. Spécialiste de la communication pour le secteur social et médico-social.
  • Site internet : https://lejardindelacom.fr
  • Localisation : Pau (64000)
  • SIRET : 88770276900027

Hébergeur du site : Le site Internet est hébergé par la société o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand. Capital de 100 000 euros. SIRET : 510 909 807 00024.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par L’OAD, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association L’OAD. Bien que nous nous efforcions de fournir des informations aussi précises que possible, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions ou des inexactitudes dans la mise à jour.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

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6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

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